Glossaire assurance auto

L'assurance au tiers est l'une des trois formules proposées par les assureurs automobiles.
En effet, un véhicule à moteur pourra être assuré du plus économique et minimal au plus onéreux et complet : 

• soit au tiers : ce qui comprend la responsabilité civile obligatoire,+ assurance incendie
• soit au tiers étendu : avec la R.C. et des garanties complémentaires (bris de glace, franchise)
• soit tout risque : avec R.C. et prise en charge des dégâts sur son véhicules + des garanties complémentaires avantageuses.

Il existe de nombreuses variations entre les garanties suivant les véhicules, leurs motorisations et finitions, suivant le bonus malus du conducteur, les formules présentées ci-dessus et la combinaison des multiples options. De fait il est très difficile d'apporter une vue comparative synthétique des contrats d'assurances.

Le contrat d'assurance est délivré pour un véhicule cependant l'assurance s'applique au conducteur. Certaines compagnies d'assurance proposent par défaut de couvrir tout conducteur du véhicule, ce qui est de bon sens. En cas d'urgence, le conducteur même s'il n'est pas déclaré pourra conduire le véhicule.
D'autres compagnie adoptent une couverture plus restricitive en assurant le conducteur principale, voire des conducteurs secondaires déclarés, ou non.
Dans le cas de véhicules professionnels, il se peut que les personnes hors de l'entreprise ne soient pas couvertes par le contrat d'assurance du véhicule souscrite par l'entreprise. Dans ce cas, si l'usage par un tiers est autorisé par l'entreprise, il faudra souscrire à une autre assurance pour les conducteurs hors entreprise. Dans le cas d'un véhicule de société ou de service faut bien se renseigner sur les conditions et exclusions du contrat. Il est possible que certains trajets, certaines horaires, certains conducteurs ne soient pas assurés.

Le bonus est un ratio appliqué au conducteur. Comme évoqué dans notre guide de l'assurance auto, le principe de l'assurance est d'assurer un conducteur et de le responsabiliser avec un bonus malus.
Le bonus récompense les bons conducteurs, ce qui n'ont pas de sinistres responsables. Un conducteur débute avec un bonus malus de 1 et peut atteindre 0,5.
A l'inverse, en cas de sinistre responsable, il perd son bonus puis s'il mutiplie les accidents, il cumule du malus. Un conducteur malussé va payer plus cher pour les mêmes garanties et en cas de successions de sinistres responsables, il risquera de se voir refuser la possibiliter d'assurer son véhicule.

La franchise est le montant revenant à charge de l'assuré après indemnisation en cas de sinistre.
En fonction du niveau d'assurance choisi entre tiers, tiers étendu, tout risque, voire des options, l'assuré pourra être assuré franchise à 0€, ou voire s'appliquer un reste à charge forfaitaire.
Par exemple en cas de bris d'optique de phare, si l'opération est prise en charge par le contrat d'assurance et facturée 500 euros par le prestataire et que votre franchise est nulle, vous ne déboursez rien. Si la franchise est de 100 euros, alors votre reste à charge pour ce sinistre sera de 100 euros.

Le délai de carrence désigne une période durant laquelle il n'est pas possible d'appliquer un certaine action. Pour les assurances, le délai de carrence pourrait-être la durée après un sinistre.
Par exemple un bon conducteur, qui n'a jamais occasionné de sinistre responsable jouit d'un jocker. Le premier accident ne luit impute pas son bonus/malus. Cependant s'il est dans le délai de carrence (1 an) et qu'il cause un second sinistre responsable, l'assurance va dégrader son bonus malus.
Un mauvais conducteur qui cause un sinistre durant le délai de carrence risquera de se voir radier de sa compagnie d'assurance.

Le nombre de sinistre déclaré par an est donc important. Attention car les compagnies d'assurance prennent des libertés d'applications par rapport au principe de carrence. Par exemple, une personne qui a deux bris sur pare-brise en 1 mois (ça peut arriver à ceux qui font beaucoup de kilomètres sur d'autoroute) et qui ont un troisième sinitre se veront appliquer un malus alors que les bris de glace ne sont pas concernés par la politique bonus/malus.

Un contrat d'assurance contient des garanties comme la résponsabilité civile : le conducteur est couvert sur les dommages matériels et corporels qu'il pourrait causer à un tiers.
Il peut asusi contenir des exclusions de garanties comme : sauf s'il est contrôlé sous l'emprise de stupéfiants.
Un autre exemple de garantie : dépannag en cas de panne qui pourrait avoir comme exclusion de garantie : survenue à moins de 50 km de chez soi.

Certaines exclusions de garanties s'appliquent dans les polices d'assurances relevant des formules (tiers, tiers étendu, tout risque) et peuvent s'appliquer au cas pas cas au travers d'options comme l'assistance panne 0 km ou l'assistance crevaison

Le malus est un coefficient qui s'applique dans le calcul du montant des cotisations d'assurance automobile. L'assurance étant ratachée à un conducteur, si ccelui-ci est malussé, il bénéficie des mêmes garanties qu'un conducteur moins malussé mais ses cotisations lui coûteront plus cher.

Pour en apprendre davantage sur le fonctionnement du bonus malus voir notre chapitre Bonus.

Le plafond d'indemnisation est un seuil maximal que le montant de l'indmnisation proposé par l'assurance automobile ne pourra pas dépasser.

Un seuil haut peut s'appliquer à tout type d'indemnisation : nombre de jour d'hospitalisation, kilométrage, valeur de remboursement du véhicule sinistré, indemnisation pour préjudice corporel, montant de l'indmnisation sur le remboursement d'une réparation.

La prime d'assurance est un montant délivré dans certains cas précis.

La loi impose que pour rouler sur route ouverte à la circulation tout véhicule doit être assuré, c'est à dire couvert par une police d'assurance impliquant la responsabilité civile.
La responsabilité civile est obligatoire. Ne pas être capable de présenter son assurance est un délit.

La responsabilité civile couvre les dommages que vous pourrez causer à un tiers. Ces dommages peuvent être d'ordre corporels ou matériels. Les dommages corporels peuvent coûter très cher.

Attention donc quand vous achetez un véhicule à bien être assuré avant de prendre le volant. Il existe des assurances automobiles temporaires qui permettent de couvrir simplement un véhicule sans avoir à s'engager dans une démarche plus complexe de contrat annuel.

La vétusté est une décôte appliquée à un véhicule. En cas de sinistre, les compagnies d'assurance couvrent les réparations ou le remplacement à valeur du véhicule.
En tout risque elle peut proposer le remplacement à valeur d'achat.

En cas d'accident impliquant des réparations, l'assurance va missionner un expert automobile assermenté pour estimer la valeur du véhicule et des réparations. La règle est simple : si la valeur estimée du véhicule est inférieure au montant des réparations, alors l'assureur couvre les réparations.
Si le montant des travaux de réparation est supérieur au montant estimé du véhicule, alors l'assurance proposera un montant forfaitaire correspondant au remplacement du véhicule.
Ce cas peut survenir en cas d'accident impliquant le train avant, des déformations majeures du châssis, le déclenchement des dispositifs de sécurité type airbags.

La vétusté s'applique en année, kilométrage, état esthétique du véhicule.
Toutefois en fourissant un dossier d'entretien complet à l'expert, il est possible de faire apprécier la valeur du véhicule. Un véhicule bien entretenu n'augmente pas sa valeur.
Toutefois, certaines améliorations et gros entretiens peuvent peser dans la balance et faire basculer entre réparer ou remplacer.
Un autre point qui peut jouer dans ce sens est la valeur de remplacement sur le marché de l'occasion. La valeur argus est celle de reprise par les garages. En occasion, les prix peuvent varier. En fonction des saisons la demande n'est pas la même, pour un 4x4 avant l'hiver, pour un van aménagé avant l'été. A vous de constituer un dossier permettant de valoriser l'état voire la raraté de votre bien.